Commission Juridique
mercredi, 25 février 2015 23:13
Info Club et SCA
Les nouvelles mesures de simplification administrative ont désormais supprimé l'obligation de déclaration…
Lu 8341 fois
mercredi, 20 juin 2007 11:47
Statuts et règlements de la FFESSM
A côté des textes qui régissent le comité vous trouverez dans cette…
Lu 5344 fois
vendredi, 20 avril 2007 05:02
Conflit interne au sein d'un club : quelle Action Disciplinaire?
ACTION DISCIPLINAIRE EN CAS DE CONFLIT INTERNE AU CLUB : Le Règlement Disciplinaire…
Lu 5085 fois
vendredi, 20 avril 2007 04:08
Modèle de règlement disciplinaire club
Le règlement disciplinaire fédéral n’intègre pas la régulation des conflits au sein…
Lu 4365 fois
vendredi, 20 avril 2007 03:53
Les Règlements Disciplinaires Fédéraux
Ces règlements, imposés dans des formes similaires à l’ensemble des fédérations agréées…
Lu 5721 fois
vendredi, 20 avril 2007 02:15
Modèle de statuts club
Vous créez un club ou souhaitez revoir les statuts d’un club existant :…
Lu 6632 fois
mardi, 04 janvier 2005 00:00
Statuts et règlement intérieur du comité Pyrénées-Méditerranée
Les statuts et le règlement intérieur du Comité Interrégional ont été initialement…
Lu 4095 fois
